Dynamisoft
corner
corner

INFORMATIONS LEGALES

EDITEUR

DYNAMISOFT
7 Bis rue du Pré Paillard
74940 Annecy le Vieux
www.dynamisoft.com
Téléphone : 04 50 64 44 09
N° SIRET : 49284361000014

Directeur de la publication : Rémi MARTIN
Responsable de la rédaction : Valérie DUCLOS

HEBERGEUR

On line SAS - BP 438 75366 PARIS CEDEX 08
http://www.online.net/

DROITS D'AUTEURS

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit  de reproduire, de façon totale ou partielle, pour un usage autre que privé mais aussi de ven­dre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de DYNAMISOFT.  Les photographies, textes, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de DYNAMISOFT ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES DU 6 JANVIER 1978

  Conformément à l’article 39 de la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur enregistré sur le site bénéficie d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à DYNAMISOFT soit en écrivant à l’adresse postale : PAE les Glaisins - 7 Bis rue du Pré Paillard – 74940 Annecy le Vieux soit par e-mail : info@dynamisoft.com , n'oubliez pas de nous communiquer vos noms, adresse et/ou adresse email.

LIENS HYPERTEXTES

L'Editeur décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n'est pas l'éditeur et qui sont accessibles par l'intermédiaire de liens hypertextes.

RESPONSABILITE

DYNAMISOFT, son Président ou salariés ne seraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit engendré par une connexion à son site. Il est de la seule responsabilité de l’utilisateur de prendre en charge la protection de ses données et équipements contre notamment la contamination par des virus informatiques, les tentatives d’intrusion, la perte, la détérioration ou l’altération de fichiers dus à une connexion par Internet au présent Site.